L’Hadopi a envoyé 70 000 e-mails et passe une vitesse

L’Hadopi vient de faire un bilan d’étape au sujet de son activité, un an après sa mise en place. La haute autorité a tenu à dévoiler quels sont ses prochains objectifs. Au menu, les deuxièmes avertissements (par lettre recommandée), une montée en puissance des recommandations et l’arrivée prochaine des logiciels labellisés. A table.

Lors de ce rendez-vous avec la Presse, l’Hadopi commente sa propre activité en tirant le bilan de cette année. Si 2010 était placée sous le signe de la mise en place et des tests grandeur nature, 2011 sera sous le signe de « la valorisation des offres légales et des Labs qui verront le jour le 2 février prochain » commente la présidente de l’Hadopi, Marie-Françoise Marais.

Côté chiffres, 70 000 e-mails (au titre de la première recommandation dans le cadre de la riposte graduée) ont déjà été envoyés. Le train de l’Hadopi prend donc son rythme de croisière. La présidente confirme que le premier avertissement a été envoyé le 1er octobre dernier. Depuis, le rythme s’est accéléré jusqu’à atteindre 2 000 envois par jour soit 10 000 par semaine. Résultat, fin 2010, ce sont 70 000 e-mails qui ont été envoyés.

« Nous n’aurons plus de limites »

Si cette montée en charge est logique, elle devrait également être plus significative dans les semaines à venir. Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la CPD (Commission de protection des droits) explique recevoir pas moins de 70 000 infractions constatées par jour venant des ayants droit (par le biais du tiers technique TMG, qui sera prochainement sujet d’un audit). A terme, toutes ces demandes seront traitées.

Mireille Imbert-Quaretta confirme « notre objectif est qu’à la fin du premier semestre, 10 000 recommandations soient envoyées par jour. D’ici la fin de l’année, nous n’aurons plus de limites ». En attendant, l’Hadopi explique opérer un « traitement cible » des dossiers envoyés par les ayants droit.

Concrètement, TMG envoie pour chaque internaute surpris en train de télécharger sur un réseau P2P, un document de trois pages contenant des informations comme l’heure du téléchargement, la nature du fichier concerné, l’adresse IP ainsi qu’un extrait de l’œuvre téléchargée. Toutes ces données sont alors consignées dans le procès-verbal.

Premiers cartons rouges

De même, les seconds avertissements vont être envoyés « dans un avenir proche » pour ceux qui ont reçu le premier e-mail d’avertissement et qui ont continué de télécharger illégalement. Cette seconde recommandation envoyée à l’adresse de l’internaute par une lettre en recommandé avec accusé de réception est une étape cruciale du processus de sanction.

La réception de cette lettre fait en effet débuter le mécanisme pénal afin de sanctionner un internaute. Il sert à constater l’infraction (par omission, qui se constate mais ne se prouve pas). L’Hadopi explique qu’elle avertira lorsque ces lettres seront envoyées (voir document en bas de page).


Source : Clubic